Malheureusement, contrairement au célèbre tube de Johanna von Koczian, « le petit ménage » dans la vie quotidienne ne se fait pas tout seul. Cependant, le législateur a déjà réglé avec précision la question de savoir qui doit s'occuper du ménage dans un mariage valide.
En principe, l'exigence dite de participation égale s'applique, ce qui signifie que les deux partenaires doivent chacun contribuer pour la moitié du ménage[1]. Toutefois, si un seul des époux travaille, l’autre a l’obligation légale de s’occuper du ménage. Si les deux conjoints travaillent ou si aucun d’eux ne travaille, tous deux sont obligés de participer à la gestion du ménage en fonction de leur situation personnelle.
La loi considère que la gestion du ménage est la responsabilité principale des soins quotidiens, c'est-à-dire notamment les courses alimentaires, l'entretien des divers appareils électroménagers, le chauffage et le nettoyage de l'espace de vie commun (y compris la lessive !). Même l'entretien du jardin fait partie de la gestion domestique, à condition qu'il ne nécessite aucun effort inhabituel.
Le genre ne joue aucun rôle dans l’accomplissement des tâches de gestion du ménage. Ainsi, si, par exemple, le mari aborde sa femme en faisant référence à son incapacité à repasser sa propre chemise, la femme peut répondre avec une précision juridique que, selon la loi, il existe une obligation d'apprentissage[2].
Le partage spécifique de la gestion du ménage doit être fait d'un commun accord. Toutefois, le défaut d’aide ménagère ne peut être imposé. En cas de divorce, le conjoint concerné ne peut invoquer comme motif de divorce que la négligence du ménage. Il convient toutefois de garder à l’esprit que, selon la jurisprudence, une norme subjective est appliquée lors de l’examen de ce motif de divorce et que le tribunal s’appuie sur les exigences que les époux eux-mêmes ont imposées à la gestion du ménage.
Quoi qu'il en soit, la jurisprudence montre une certaine tendance à considérer que la négligence dans la gestion du ménage est la cause du divorce, surtout pour les femmes, et à appliquer ici une norme très stricte, alors que cet aspect a peu d'importance pour les conjoints masculins[3].
[1] Ceci est dérivé des §§ 91, 95 ABGB ; voir par exemple Hopf/Kathrein, Loi sur le mariage², § 95 ABGB, note 2.
[2] Voir Feil/Marent, Droit de la famille, § 95 ABGB, paragraphe 1.
[3] Témoignage de Smutny dans Kletecka/Schauer, ABGB-ON, Rz 5 au § 95 ABGB.
Cet article a été fourni par
JOHANNES HEBENSTREIT, LL.M.*
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